Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFFRET COTE OUEST
MILLESIMES DIFFUSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92404388
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque COFFRET COTE OUEST

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COFFRET COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION domicilié(e) 1 Allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELAVAUD Didier Gérant MILLESIMES DIFFUSION S.A.R.L. - France.

La marque COFFRET COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRET COTE OUEST est expirée depuis le 24 janvier 2002.

MILLESIMES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CAVE VINS SUR VINS , CAVE VINS SUR VINS , La Chapelle Ligne 20/20 , 1991 SUR LIE


MILLESIMES DIFFUSION S.A.R.L. - 1 Allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Monsieur DELAVAUD Didier Gérant MILLESIMES DIFFUSION S.A.R.L. - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259211 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Publicité et affaires Publicité et distribution d'échantillons.